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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE DUVAL
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DIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
SOCIETE FINANCIERE DUVAL SàRL

Numéro de dépôt :
99826326
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE DUVAL domicilié(e) 53, Route de Lyon, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 867 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIVAL - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 16 novembre 2009.

SOCIETE FINANCIERE DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : LA DISTRIBUTION HOSPITALIERE


SOCIETE FINANCIERE DUVAL SàRL - 53, Route de Lyon, 71000 MACON - France - SIREN 322867284


SOFIVAL - France


Demande de renouvellement le 4 avril 2011 n°2467451 - Publication au BOPI 2011-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552879 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Inscription le 28 novembre 2014 - Résiliation de licence n°636520 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28

Tables de soins. Divans d'examens. Fauteuils de soins et rééducation.